3Ob89/05t, Oberster Gerichtshof

INCADAT legal file Hague parental abduction

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Les enfants en cause ?taient n?s en 2001 et 2003. La famille vivait en Italie. En juillet 2004, la m?re alla passer trois semaines de vacances avec les enfants en Autriche, aupr?s de ses parents. La nuit suivant leur retour en Italie, ? la suite d’une dispute, la m?re annon?a au p?re, qu’elle estimait tyrannique, son intention de le quitter et d’aller vivre en Autriche avec les enfants. Il fut impossible de d?terminer ce que le p?re en pensait.
Le 4 ao?t 2004, la m?re et les enfants arriv?rent en Autriche. Le p?re y rendit visite aux enfants ? plusieurs reprises jusqu’en septembre. Le 5 octobre 2004, le p?re demanda le retour des enfants en Italie. Le 17 d?cembre 2004, le tribunal cantonal de Vienne centre (Bezirksgericht Wien Innere Stadt) d?bouta le p?re de sa demande, au motif que les exceptions de l’article 13 alin?a 1 a et 13 alin?a 1 b ?taient applicables.
Le 2 f?vrier 2005, la cour d’appel de Vienne (Landesgericht f?r Zivilsachen Wien) ordonna ? la m?re de ramener les enfants en Italie et au p?re de lui rendre pour cela toutes les clefs de la maison. La m?re et le p?re form?rent un recours devant la cour supr?me d’Autriche.