L’enfant, une fille de nationalit? turque, comme son p?re, ?tait ?g?e de 4 ans ? la date du d?placement dont le caract?re illicite ?tait all?gu?. Sa m?re ?tait autrichienne. L’enfant ?tait n?e en mariage et avait v?cu en Turquie jusqu’? ce que la m?re l’emm?ne en Autriche, o? elles demeurent depuis le 17 mai 2002.
Le 27 mai 2002, un deuxi?me enfant l?gitime est n? de la m?re, en Autriche. Celle-ci, qui a d?plac? la fille sans que son p?re le sache, a d?cid? de s’installer en Autriche et ne souhaite ni retourner aupr?s de son mari en Turquie, ni que les enfants soient confi?s au p?re. Le p?re demanda le retour de sa fille. Le 30 mai 2003, le tribunal cantonal de Lienz (Bezirksgericht Lienz) (Autriche) rejeta sa demande.
L’enfant avait certes ?t? d?plac?e illicitement. Toutefois, elle vivait en Autriche depuis pr?s d’un an, s’y ?tait bien int?gr?e et parlait allemand. Un retour en Turquie impliquerait qu’elle serait non seulement s?par?e d’un petit fr?re qu’elle adore, mais ?galement renvoy?e chez un p?re qu’elle n’a pas vu depuis un an et dont elle se rappelle ? peine la langue. Une telle s?paration emportant un risque grave de danger psychologique, le tribunal se fonda sur l’article 13(1)(b) pour refuser d’ordonner le retour.
Le 11 juillet 2003, le tribunal d’Innsbruck (Autriche) statua sur le recours du p?re. La d?cision de mai fut confirm?e. C’?tait l’int?r?t concret de l’enfant qui imposait qu’elle demeure en Autriche, quand bien m?me cela contrevenait aux principes conventionnels. Or une longue p?riode s’?tait ?coul?e depuis l’arriv?e de l’enfant en Autriche et non seulement elle s’?tait parfaitement int?gr?e, mais elle ne parlait manifestement plus le turc. Il ?tait incontestable qu’un retour en Turquie ne l’exposerait ? un risque grave de danger psychologique.
Le p?re forma un recours devant la cour supr?me d’Autriche.
Menu
