Tribunal de premi?re instance de Bruxelles, 6 mars 2003, No de r?le: 02/7742/A

INCADAT legal file Hague parental abduction

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L’enfant, un gar?on, ?tait ?g? de 11 ans ? la date du non-retour dont le caract?re illicite ?tait all?gu?. Ses parents n’?taient pas mari?s et s’?taient s?par?s en 1993. L’enfant ?tait rest? avec sa m?re en Italie depuis lors.
Le 21 juin 2001, le p?re emmena l’enfant en Belgique (o? il r?sidait depuis au moins 1998). Les motifs et circonstances de ce voyage sont controvers?es. Selon la m?re, le s?jour de l’enfant ne devait ?tre que court (afin qu’il assiste au mariage d’un parent du p?re), alors que le p?re pr?tend que la m?re lui avait demand? d’h?berger principalement l’enfant.
Le 25 juillet 2001, la m?re demanda le retour de l’enfant.